Lexique

Plus-value

Définition du terme : Plus-value

La plus-value se définit comme l'augmentation de la valeur d'un bien dont l'évolution est constatée entre la date de son acquisition et la date de sa réalisation ou avant que ce bien ait fait l'objet d'une cession (plus-value latente). Seules sont imposables les plus-values de cession à titre onéreux.

Les plus-values peuvent être réalisées par des particuliers ou des professionnels avec une fiscalité applicable distincte selon le cas. 

Les plus-values réalisées par des particuliers peuvent être des plus-values immobilières, des plus-values sur cession de biens meubles (cession d’actifs) ou encore de plus-values de cession de valeurs mobilières et droits sociaux. La plus-value, selon la période écoulée entre l’acquisition du bien et la date de cession de ce bien, peut être une plus-value à court terme, par opposition à la réalisation d’une plus-value long terme dont la fiscalité est plus avantageuse. 

Les plus-values professionnelles réalisées sur les cessions d’actifs font en principe partie du résultat de l’entreprise. Les plus-values réalisées sur des cessions d’actifs par une entreprise soumise à l’impôt sur le revenu bénéficient d’une fiscalité plus avantageuse que la fiscalité applicable aux plus-values de cessions d’actifs par une entreprise soumise à l’impôt sur les sociétés.  

Les plus-values réalisées à l’occasion de transmission d’entreprises connaissent également une fiscalité distincte selon que la transmission d’entreprises (i) se fait pour une valeur inférieure à 500 K (ii)  €, est réalisée dans le cadre d’un apport en société (iii), est réalisé dans le cadre d’une transmission à titre gratuit (iv) ou que la plus-value soit réalisée à l’occasion d’une cession pour cause de départ en retraite.