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Lexique

Good leaver

Définition du terme : Good leaver

Le good leaver est l’associé ou l’actionnaire sortant pour cause de licenciement sans faute grave ou lourde, de décès, d'incapacité ou d'invalidité.

Le good leaver s’oppose ainsi au bad leaver correspondant à la sortie de l’associé ou de l’actionnaire en cas de départ pour cause de licenciement pour faute grave ou lourde ou de démission.

La clause de good leaver peut figurer par volonté des parties au pacte d’actionnaires ou au pacte d’associés selon le type de société.

L’associé ou l’actionnaire sortant en qualité de good leaver n’est pas sanctionné. Ainsi, en cas de départ du good leaver pour cause de licenciement sans faute grave ou lourde, de décès, d'incapacité ou d'invalidité, la cession pourra être forcée mais le manager ne sera pas sanctionné sur le prix d'acquisition de ses titres, lequel correspondra à leur valeur réelle à cette date (selon une formule pré-établie).


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